Art. 6 RÈGLEMENT relatif aux congés sabbatiques du corps enseignant et à leur financement (RCSCE)

1. Le comité se réunit en dehors des heures d'enseignement.

2. Pour le surplus, le comité s'organise librement.

3. Son secrétariat est assuré par le département.

4. Les frais de déplacement et de repas sont remboursés selon les modalités qui s'appliquent usuellement au sein du département.

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