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400.02 LEO CH-VD

Art. 87 LOI sur l’enseignement obligatoire (LEO) - Enseignement selon un programme personnalisé

Chapitre VIII
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Art. 87 LEO · Enseignement selon un programme personnalisé

1. Les élèves qui suivent un programme personnalisé tel que prévu à l'article 104 peuvent être intégrés dans l'un des cours à niveaux ou bénéficier d'un enseignement spécifique.

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