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400.02.1 RLEO CH-VD

Art. 91 RÈGLEMENT d’application de la loi du 7 juin 2011 sur l’enseignement obligatoire (RLEO) - Echec à l'issue de la voie générale (LEO art. 95)

Chapitre X
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Art. 91 RLEO · Echec à l'issue de la voie générale (LEO art. 95)

1. Sous réserve de l'article 47 du présent règlement et aux conditions fixées par le CGE, l'élève de la voie générale qui n'a pas obtenu le certificat au terme de la 11ème année de programme peut soit redoubler, soit effectuer une année en classe de rattrapage.

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