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Art. 85 RÈGLEMENT d’application de la loi du 7 juin 2011 sur l’enseignement obligatoire (RLEO) - Modalités de prise en compte des résultats (LEO art. 109) [ 3, 7 ]

Chapitre X
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Art. 85 RLEO · Modalités de prise en compte des résultats (LEO art. 109) [ 3, 7 ]

1. Dès la 6ème année, les décisions concernant le parcours de l'élève se fondent sur les résultats obtenus, d'une part, dans l'ensemble constitué de toutes les disciplines de la grille horaire sujettes à évaluation et, d'autre part, dans un groupe restreint de disciplines.

a. ...

b. ...

1bis. En 6ème année, les décisions se fondent sur les résultats de l'élève

a. d'une part, dans toutes les disciplines de la grille horaire sujettes à évaluation, soit en français, mathématiques, allemand, sciences de la nature, géographie, histoire, arts visuels, musique et activités créatrices et manuelles ; sciences de la nature, géographie et histoire sont regroupées sous la dénomination connaissance de l'environnement ;

b. d'autre part, dans le groupe restreint, soit en français et mathématiques.

2. En 8ème année, elles se fondent sur les résultats de l'élève

a. d'une part, dans toutes les disciplines de la grille horaire sujettes à évaluation, soit en français, mathématiques, allemand, anglais, sciences de la nature, géographie, histoire, arts visuels, musique et activités créatrices et manuelles ;

b. d'autre part, dans le groupe restreint, soit en français, mathématiques et allemand.

c. ...

3. Dès la 9ème année, elles se fondent sur les résultats de l'élève

a. d'une part, dans toutes les disciplines de la grille horaire sujettes à évaluation, soit en français, mathématiques, allemand, l'option ou les options suivies par l'élève, anglais, sciences de la nature, géographie, histoire, arts visuels, musique et activités créatrices et manuelles ou éducation nutritionnelle ;

b. d'autre part, dans le groupe restreint, soit en français, mathématiques allemand et l'option ou les options suivies par l'élève.

4. ...

5. Le CGE indique le nombre de points que l'élève doit avoir obtenu dans l'ensemble des disciplines et dans le groupe restreint. Ce nombre de points s'obtient par l'addition des moyennes de chaque discipline.

6. Les résultats obtenus aux disciplines telles qu'éthique et cultures religieuses et citoyenneté sont pris en compte dans les résultats des disciplines auxquelles elles sont associées dans la grille horaire.

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