Art. 60 RÈGLEMENT d’application de la loi du 7 juin 2011 sur l’enseignement obligatoire (RLEO) - Cours facultatifs (LEO art. 74 al. 3) [ 1 ]

1. En règle générale, les cours facultatifs organisés par les établissements permettent d'approfondir ou d'élargir le champ des apprentissages. Le grec ancien et l'italien en font notamment partie. Ces deux disciplines font l'objet d'une évaluation communiquée aux élèves et aux parents, ainsi que d'une attestation de fréquentation des cours délivrée au terme de la scolarité.

2. Les établissements organisent les cours facultatifs en dehors de la grille horaire. Ces cours peuvent déroger aux dispositions prévues à l'article 56 du présent règlement.

3. Les établissements soumettent la liste des cours facultatifs au département.

4. A l'exception des cours de grec et d'italien, les cours facultatifs sont financés par l'enveloppe mentionnée à l'article 140 de la loi [A] . Ils sont gratuits pour les élèves.

5. Le sport scolaire facultatif (SSF) est régi par la législation sur l'éducation physique et le sport [H] .

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