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340.11.5 CH-VD

Art. 39 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère) - Remplaçant

Chapitre IV, Section I
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Art. 39 ROP-Tuillère · Remplaçant

1. Son remplaçant est désigné par le directeur.

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