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340.11.5 CH-VD

Art. 3 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère)

Chapitre I
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Art. 3 ROP-Tuillère

1. Les surveillants sont

- le surveillant-chef de maison

- les surveillants sous-chefs de maison

- les surveillants et surveillantes (ci-après: surveillants).

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