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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 91 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Discipline

Chapitre II, Section VI
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Art. 91 R-EMOVL · Discipline

1. Les surveillants font régner l'ordre et la tranquillité dans la prison.

2. Si un détenu contrevient à la discipline, ils lui adressent les admonestations nécessaires.

3. En cas d'insubordination grave, ils prennent les mesures indispensables pour isoler le détenu fautif et proposent à l'administrateur l'une des sanctions prévues par le règlement.

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