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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 80 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Service de la prison, Comptabilité

Chapitre II, Section VI
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Art. 80 R-EMOVL · Service de la prison, Comptabilité

1. Les surveillants tiennent la comptabilité et la caisse de la prison.

2. Ils établissent les notes de détention selon le tarif fixé par le département.

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