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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 79 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Mission générale et fonctions

Chapitre II, Section VI
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Art. 79 R-EMOVL · Mission générale et fonctions

1. Les surveillants assurent le service de la prison et la garde des détenus; ils observent les dispositions du règlement relatives au régime qui leur est applicable.

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