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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 76 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Statut

Chapitre II, Section VI
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Art. 76 R-EMOVL · Statut

1. Dans les prisons à un seul agent, le surveillant est directement subordonné à l'administrateur.

2. Dans les prisons à plusieurs agents, les responsabilités sont réparties entre le surveillant-chef et les surveillants selon les instructions de l'administrateur.

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