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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 68 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Relations avec autorités ecclésiastiques

Chapitre II, Section IV
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Art. 68 R-EMOVL · Relations avec autorités ecclésiastiques

1. Les aumôniers peuvent renseigner les autorités ecclésiastiques dont ils dépendent sur leur activité.

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