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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 54 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Décès

Chapitre II, Section II
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Art. 54 R-EMOVL · Décès

1. En cas de décès d'un détenu, l'administrateur s'assure que les surveillants ont donné les informations prévues par l'article 98.

2. Il avise la famille et le département.

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