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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 53 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Régime

Chapitre II, Section II
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Art. 53 R-EMOVL · Régime

1. L'administrateur prescrit les mesures nécessaires pour que les conditions de la détention soient conformes aux dispositions du règlement.

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