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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 85 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Autres confessions

Chapitre II, Section V
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Art. 85 R-BM · Autres confessions

1. Les ministres d'un autre culte peuvent être autorisés à visiter les détenus de leur religion conformément aux articles 220 et 221.

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