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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 74 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Remplaçants

Chapitre II, Section IV
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Art. 74 R-BM · Remplaçants

1. Les remplaçants des médecins sont désignés par le département.

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