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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 51 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Régime

Chapitre II, Section II
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Art. 51 R-BM · Régime

1. Le directeur prescrit les mesures nécessaires pour que les conditions de la détention soient conformes aux dispositions du règlement.

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