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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 21 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Secret

Chapitre II, Section I
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Art. 21 R-BM · Secret

1. Les membres du personnel doivent garder le secret, sauf envers leurs supérieurs hiérarchiques, sur tout ce qui concerne les détenus et la sécurité de l'établissement.

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