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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 150 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Remplaçants

Chapitre II, Section X
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Art. 150 R-BM · Remplaçants

1. Les surveillants s'assistent ou se remplacent mutuellement de façon que le service de l'établissement soit toujours assuré.

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