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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 141 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Mission générale

Chapitre II, Section X
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Art. 141 R-BM · Mission générale

1. Les surveillants ont pour mission d'assurer la garde des détenus et d'observer les dispositions du règlement relatives au régime qui leur est applicable.

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