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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 124 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Discipline

Chapitre II, Section VIII
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Art. 124 R-BM · Discipline

1. Il fait régner l'ordre et la tranquillité dans l'établissement.

2. Si un détenu contrevient à la discipline, il l'admoneste ou invite le surveillant responsable à le faire.

3. Dans les cas d'insubordination grave, il prend les mesures nécessaires pour isoler le détenu fautif et propose au directeur l'une des sanctions prévues par le règlement.

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