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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 117 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Comportement

Chapitre II, Section VIII
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Art. 117 R-BM · Comportement

1. Il exige des surveillants la stricte observation des prescriptions du règlement, des décisions du département et des ordres du directeur.

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