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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 116 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Surveillants, Service

Chapitre II, Section VIII
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Art. 116 R-BM · Surveillants, Service

1. Le surveillant-chef organise et contrôle le service des surveillants.

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