340.11.1 R-EPO

CH-VD

Art. 91 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Remplaçant

Chapitre II, Section VI

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Art. 91 R-EPO · Remplaçant

1. Le remplaçant du chef d'exploitation est désigné par le directeur.

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