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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 89 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Rapports

Chapitre II, Section VI
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Art. 89 R-EPO · Rapports

1. Il renseigne régulièrement le directeur sur

- l'exploitation du domaine et des ateliers;

- le fonctionnement de l'intendance;

- les disponibilités des crédits budgétaires et des fonds spéciaux.

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