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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 72 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Détenus

Chapitre II, Section IV
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Art. 72 R-EPO · Détenus

1. Il tient le registre d'écrou et les dossiers individuels des détenus.

2. Il s'assure que chaque détenu est placé dans la section correspondant à sa catégorie.

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