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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 151 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO)

Chapitre II, Section XIII
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Art. 151 R-EPO

1. Il propose ou en cas d'urgence ordonne le transfert en hôpital des détenus qui ne peuvent être examinés ou soignés dans les établissements, conformément aux articles 276 et 277.

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