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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 147 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO)

Chapitre II, Section XIII
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Art. 147 R-EPO

1. Ils sont les collaborateurs du chef de la section médico-sociale.

2. Sous réserve de l'autonomie nécessaire à leur activité médicale, ils dépendent de lui et sont soumis au règlement des établissements.

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