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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 116 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO)

Chapitre II, Section IX
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Art. 116 R-EPO

1. Il contrôle les produits achetés ou vendus ainsi que les travaux exécutés; il vise les pièces comptables concernant les ateliers et l'intendance.

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