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340.07.3 RSDMIN CH-VD

Art. 38 RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées dans un établissement de détention pour mineurs (RSDMin) - Exercices physiques

Chapitre II, Section VII
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Art. 38 RSDMin · Exercices physiques

1. Dans la mesure du possible, et sauf prescriptions contraires du service médical de l'établissement, les personnes détenues sont encouragées à pratiquer du sport quotidiennement.

2. Par mesure de sécurité, la direction de l'établissement peut interdire la pratique de certaines activités aux personnes détenues.

3. Les personnes détenues sont tenues de respecter les règles fixées pour l'exercice de chacune des activités.

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