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340.07.3 RSDMIN CH-VD

Art. 20 RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées dans un établissement de détention pour mineurs (RSDMin) - Alcool, stupéfiants

Chapitre II, Section II
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Art. 20 RSDMin · Alcool, stupéfiants

1. Il est interdit aux personnes détenues de consommer de l'alcool, des produits stupéfiants, des substances psychotropes ainsi que des médicaments non prescrits par le service médical de l'établissement.

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