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340.07.3 RSDMIN CH-VD

Art. 16 RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées dans un établissement de détention pour mineurs (RSDMin) - Entretien avec la direction

Chapitre II, Section I
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Art. 16 RSDMin · Entretien avec la direction

1. Aussitôt que possible après leur arrivée dans l'établissement, les personnes détenues sont entendues par un membre de la direction de l'établissement ou par une personne déléguée par cette dernière.

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