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340.02.5 RSDAJ CH-VD

Art. 96 RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées en établissement de détention avant jugement (RSDAJ) - Hygiène

Chapitre III, Section I
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Art. 96 RSDAJ · Hygiène

1. Dans la mesure du possible, les personnes condamnées peuvent bénéficier d'une douche quotidienne dans des conditions qui préservent leur intimité.

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