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340.01 LEP CH-VD

Art. 92 LOI sur l'exécution des condamnations pénales (LEP)

Titre VI, Section III
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Art. 92 LEP

1. Sous réserve des dispositions particulières de la présente loi et de ses dispositions d'application, le personnel des établissements est soumis à la loi sur le personnel de l'Etat de Vaud, ainsi qu'à ses dispositions d'application .

2. Il est placé sous l'autorité du département.

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