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340.01 LEP CH-VD

Art. 1 LOI sur l'exécution des condamnations pénales (LEP) - Objet

Titre I, Chapitre I
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Art. 1 LEP · Objet

1. La présente loi régit l'exécution des peines et des mesures, conformément aux principes et aux règles contenus dans le droit fédéral.

2. Elle a pour but de permettre la réalisation des objectifs d'individualisation de l'exécution de la sanction pénale et de prévention de la récidive, définis par le Code pénal suisse [A] .

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