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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 79 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Visite ordinaire

Chapitre II, Section XII
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Art. 79 RSPC · Visite ordinaire

1. Lors d'une visite ordinaire, les personnes condamnées ne peuvent en principe recevoir plus de trois personnes à la fois, enfants de moins de dix ans non compris.

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