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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 71 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Matériel multimédia

Chapitre II, Section X
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Art. 71 RSPC · Matériel multimédia

1. La direction de l'établissement décide du matériel multimédia admis en cellule. Celui-ci doit être conforme à la directive mentionnée à l'article 72.

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