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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 70 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Télévision

Chapitre II, Section X
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Art. 70 RSPC · Télévision

1. En principe, les cellules sont équipées de téléviseurs. Le volume d'écoute est adapté aux circonstances.

2. Les personnes condamnées qui souhaitent faire usage du téléviseur mis à leur disposition payent une location dont le montant est fixé en fonction des frais de téléréseau, de redevance, d'électricité, d'entretien et de renouvellement du parc de téléviseurs.

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