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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 44 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Objectifs

Chapitre II, Section VI
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Art. 44 RSPC · Objectifs

1. Les études, la formation professionnelle et le perfectionnement des personnes condamnées visent à contribuer à la réinsertion de ces dernières et à la prévention de la récidive.

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