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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 42 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Obligations des personnes condamnées

Chapitre II, Section V
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Art. 42 RSPC · Obligations des personnes condamnées

1. Les personnes condamnées observent les directives et les instructions qui leur sont données.

2. Elles exécutent avec diligence les tâches qui leur sont confiées.

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