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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 38 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Objectif

Chapitre II, Section V
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Art. 38 RSPC · Objectif

1. Le travail en détention a pour but de placer la personne condamnée dans des conditions qui se rapprochent de la vie dans la société libre.

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