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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 32 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Plan d'exécution simplifié

Chapitre II, Section IV
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Art. 32 RSPC · Plan d'exécution simplifié

1. Lorsque la durée prévisible de la détention jusqu'au deux tiers de la peine est inférieure à douze mois, un plan d'exécution simplifié visant à préparer la sortie de la personne condamnée est établi.

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