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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 20 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Produits prohibés

Chapitre II, Section II
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Art. 20 RSPC · Produits prohibés

1. Il est interdit aux personnes condamnées de consommer de l'alcool, des dérivés de cannabis contenant du cannabidiol, des produits stupéfiants ainsi que des médicaments ou des substances psychotropes non prescrits par le service médical de l'établissement.

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