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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 19 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Alimentation

Chapitre II, Section II
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Art. 19 RSPC · Alimentation

1. Les personnes condamnées bénéficient d'un régime alimentaire équilibré couvrant les besoins liés, notamment, à leur sexe, leur âge et leur état de santé.

2. Dans la mesure du possible, il tient compte de leur culture et de leur religion.

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