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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 18 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Promenade

Chapitre II, Section II
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Art. 18 RSPC · Promenade

1. Dès le 2 e jour de leur arrivée dans l'établissement, les personnes condamnées peuvent faire une promenade quotidienne d'une heure en plein air.

2. Celles qui ne désirent pas participer à la promenade ou qui en sont empêchées pour raisons médicales restent en principe en cellule.

3. En principe, la promenade est organisée de telle façon que les personnes condamnées soient séparées des personnes détenues avant jugement incarcérées dans le même établissement.

4. La direction de l'établissement peut prendre des mesures particulières en vue d'éviter tout contact entre certaines personnes détenues pendant la promenade.

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