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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 16 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Détention cellulaire initiale

Chapitre II, Section I
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Art. 16 RSPC · Détention cellulaire initiale

1. Au moment de leur arrivée dans l'établissement, et pendant 7 jours au plus, les personnes condamnées peuvent être isolées des autres personnes détenues de manière ininterrompue.

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