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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 148 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Modalités

Chapitre III, Section III
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Art. 148 RSPC · Modalités

1. Les modalités de l'équipement de la cellule, de la surveillance, de la promenade, des visites et des contacts avec l'extérieur sont déterminées par la direction de l'établissement sur préavis du service médical.

2. Sur indication médicale, le placement et les conditions de détention peuvent être adaptés à l'état de santé de la personne condamnée.

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