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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 141 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Levée du placement en cellule sécurisée

Chapitre III, Section II
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Art. 141 RSPC · Levée du placement en cellule sécurisée

1. Le placement en cellule sécurisée doit être levé sur décision de la direction de l'établissement dès que les conditions de celui-ci ne sont plus remplies ou d'office au terme de la durée ordonnée par celle-ci.

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