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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 129 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Téléphone

Chapitre III, Section I
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Art. 129 RSPC · Téléphone

1. Sous le contrôle du personnel pénitentiaire, les personnes condamnées ont accès au téléphone au moins trois fois par semaine.

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