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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 124 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Audition

Chapitre III, Section I
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Art. 124 RSPC · Audition

1. La personne condamnée doit être entendue, en principe oralement, par l'autorité dont elle dépend avant de statuer sur un placement en isolement cellulaire à titre de sûreté, et lors de son renouvellement.

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